ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU CHÂTEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3802925
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
Présentation de la marque MOUSQUETAIRE DE RICHELIEU
Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU CHÂTEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOUSQUETAIRE DE RICHELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU CHÂTEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU domicilié(e) 30 rue Georges Clémenceau - 85590 - LES EPESSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Parc du Puy du Fou, domicilié(e) Le Puy du Fou - CS 70025 - 85590 - Les Epesses - France.
La marque MOUSQUETAIRE DE RICHELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU CHÂTEAU ET DU PAYS DU PUY DU FOU, Association Loi 1901 - 30 rue Georges Clémenceau - 85590 - LES EPESSES - France
Grand Parc du Puy du Fou, - Le Puy du Fou - CS 70025 - 85590 - Les Epesses - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558628 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23
Inscription le 27 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°803318 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;conception, production et organisation de spectacles vivants et pyrotechniques ; informations en matière de divertissement sur tous supports imprimés, multimédias et télématiques, y compris à destination promotionnelle et publicitaire.
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