Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 pour la gestion du Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic
/
Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic www.port aux rocs.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic www.port aux rocs.com
Association pour la gestion du Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3753728
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020
Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic www.port aux rocs.com de pour la gestion du Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic

Présentation de la marque Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic www.port aux rocs.com

Déposée le 13 juillet 2010 par l'association loi 1901 pour la gestion du Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic www.port aux rocs.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la gestion du Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic domicilié(e) La Côte Sauvage Port aux Rocs 44 avenue Port Val - 44490 - LE CROISIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 041 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ph. PEREZ, Domaine de Port aux Rocs domicilié(e) 44 Avenue Port Val BP 96 - 44490 - LE CROISIC - France.

La marque Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic www.port aux rocs.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic www.port aux rocs.com est expirée depuis le 13 juillet 2020.


Association pour la gestion du Domaine de Port aux Rocs Village et Résidence de Vacances Le Croisic, Association Loi 1901 - La Côte Sauvage Port aux Rocs 44 avenue Port Val - 44490 - LE CROISIC - France - SIREN 340041184


M. Ph. PEREZ, Domaine de Port aux Rocs - 44 Avenue Port Val BP 96 - 44490 - LE CROISIC - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Service d'organisation de voyages.

Organisation de séminaires.

Hébergement temporaire. Services de village et club de vacances. Services de location saisonnière. Services de restauration (alimentation ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires).