Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3138770
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2011

Présentation de la marque FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE

Déposée le 24 décembre 2001 par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) CENTRE DE GEOLOGIE - ST BENOIT, 04000 DIGNE-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 992 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - France.

La marque FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE est expirée depuis le 24 décembre 2011.

POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FOSSILES DE DIGNE , FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE , AMMONITES DE HAUTE PROVENCE , AMMONITES DU PAYS DIGNOIS , LA DALLE AUX AMMONITES


ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE ASSOCIATION LOI 1901 - CENTRE DE GEOLOGIE - ST BENOIT, 04000 DIGNE-LES-BAINS - France - SIREN 318992732


RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes (boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum) . Jeux, jouets ; décorations pour arbre de Noël. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir. - Métaux précieux et leurs alliages ; papier, carton ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.