ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE AGECE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3255908
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2023
Présentation de la marque ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE GROUPE ECE
Déposée le 7 novembre 2003 par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE L'ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE AGECE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE GROUPE ECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE L'ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE AGECE domicilié(e) 37 QUAI DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE ECE GROUPE ECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE AGECE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 37 QUAI DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France
REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393230 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 22 juillet 2008 - Résiliation de licence n°477829 - Publication au BOPI 2008-07-22
Inscription le 22 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477830 - Publication au BOPI 2008-07-22
Inscription le 18 avril 2006 - Concession de licence n°432241 - Publication au BOPI 2006-04-18
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2013 n°2545099 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-29
Inscription le 23 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615264 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23
Inscription le 23 décembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°615259 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23
Papier, carton. Produits de l'imprimerie, notamment livres, revues, journaux, périodiques, magazines, brochures, catalogues, formulaires, imprimés, publications, registres, répertoires ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêt de livres ; production de spectacles ou de films ; location de films, d'enregistrement phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums, de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; enseignement par correspondance ; information en matière d'éducation ; exploitation de publication électronique en ligne (non téléchargeable).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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