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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE L'ATELIER PROTEGE DE CARMAUX
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SELTARN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELTARN
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ATELIER PROTEGE DE CARMAUX

Numéro de dépôt :
1499620
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/1998

Présentation de la marque SELTARN

Déposée le 4 novembre 1988 par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE L'ATELIER PROTEGE DE CARMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELTARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE L'ATELIER PROTEGE DE CARMAUX domicilié(e) 55 Bis, avenue Bouloc-Torcatis, 81400 CARMAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SELTARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELTARN est expirée depuis le 4 novembre 1998.


ASSOCIATION POUR LA GESTION DE L'ATELIER PROTEGE DE CARMAUX - 55 Bis, avenue Bouloc-Torcatis, 81400 CARMAUX. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65889 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 24 avril 1992 - Transmission de propriété n°62642 - Publication au BOPI 1992-04-24

Selles, harnais, tous articles de sellerie. Vêtements d'équitation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.