Marque expirée - Marque en non vigueur

afpa La formation professionnelle
Association pour la formation professionnelle des adultes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3667467
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019
afpa La formation professionnelle de pour la formation professionnelle des adultes

Présentation de la marque afpa La formation professionnelle

Déposée le 28 juillet 2009 par l'association loi 1901 pour la formation professionnelle des adultes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « afpa La formation professionnelle »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la formation professionnelle des adultes domicilié(e) 13, place du général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 599 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association nationale pour la formation professionnelle des adultes, DG/ Département Juridique domicilié(e) 13, place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque afpa La formation professionnelle est expirée depuis le 28 juillet 2019.

pour la formation professionnelle des adultes a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AFPA , LINGUASCOPE , FPAD , aA L'AFPA AVEC L'ANPE plus forts pour l'emploi , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Afpa Concilio , AFPA 89 , (Marque figurative)


Association pour la formation professionnelle des adultes, Association loi 1901 - 13, place du général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 300599123


Association nationale pour la formation professionnelle des adultes, DG/ Département Juridique - 13, place du Général de Gaulle - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 17 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°711758 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-17

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711849 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 20 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711835 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils d'enseignement audiovisuel ; cassettes vidéo ; claviers d'ordinateur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques acoustiques ou optiques ; cartes à mémoire ou microprocesseurs, diapositives ; films (pellicules) impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels dans le domaine médical ; logiciels de jeux ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétique ; tapis de souris.

Affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; brochures ; calendriers ; catalogues ; crayons ; dessins ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; instruments d'écriture ; journaux ; papier à lettres ; livres ; manuels ; photographies ; prospectus ; publications ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes, classeurs) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs (enveloppes, pochettes, valisettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; stylos ; agendas ; calendriers ; imprimés ; tests psychotechniques (fiches) ; épreuves d'évaluation en matières d'orientation et de recrutement (fiches).

Communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; services de téléconférences ; télévision par câbles.

Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou disques compacts ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ou DVD ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (formation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; enseignement par correspondance ou à distance ; cours par correspondance ; formation ; informations en matière de formation ; enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films ; publication de livres ; publication de revues (périodiques) ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de sessions de validation et de certification professionnelle (formation) ; orientation professionnelle (bilans professionnels, conseils en matière d'éducation ou d'enseignement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro édition.

Conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels, de Cédéroms et de bases de données ; étude de projets techniques ; édition de logiciels informatiques, de Cédéroms et de bases de données ; location de logiciels informatiques, de Cédéroms et de bases de données ; mise à jour de logiciels, Cédéroms et bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques ; ingénierie de formation et de certification ;

Gérance de droits de propriété intellectuelle.