AFPA 89
Présentation de la marque AFPA 89
Déposée le 28 février 1989 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFPA 89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AFPA 89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPA 89 est expirée depuis le 28 février 1999.
POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54