AFPA
Présentation de la marque AFPA
Déposée le 28 février 1989 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AFPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPA est expirée depuis le 28 février 1999.
POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54