Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSEIL APPRENTISSAGE BTP
ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS DE LA SARTHE - Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96654378
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2006

Présentation de la marque CONSEIL APPRENTISSAGE BTP

Déposée le 3 décembre 1996 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS DE LA SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSEIL APPRENTISSAGE BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS DE LA SARTHE domicilié(e) 15 rue du Ribay, 72018 LE MANS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MARTI Directeur Général, Association pour la Formation Professionnelle dans le Bâtiment et les Travaux Publics de la Sarthe - France.

La marque CONSEIL APPRENTISSAGE BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSEIL APPRENTISSAGE BTP est expirée depuis le 3 décembre 2006.

POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : FORMATEUR D'AVENIRS AFPIA OUEST HABITAT – AGENCEMENTS – LOISIRS


ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS DE LA SARTHE - Association Loi 1901 - 15 rue du Ribay, 72018 LE MANS CEDEX - France


JEAN MARTI Directeur Général, Association pour la Formation Professionnelle dans le Bâtiment et les Travaux Publics de la Sarthe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

- Service de promotion de l'apprentissage et les formations s'y rattachant auprès des différents publics, des partenaires et des institutions ayant à connaître ce mode d'éducation et de formation. - Conseil pour les différents publics les partenaires et les institutions sur ce mode d'éducation et de formation - Aide en matière d'éducation ou de formation aux positionnements et aux parcours de formation des différents publics et partenaires intéressés - Travaux statistiques et enquêtes relatifs aux publics et partenaires intéressés à ce mode d'éducation et de formation

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.