Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IFC
ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'ENSEIGNEMENT EN FRANCE DE LA CHIROPRACTIC (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1379941
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996
IFC de POUR LA FORMATION ET L\'ENSEIGNEMENT EN FRANCE DE LA CHIROPRACTIC

Présentation de la marque IFC

Déposée le 15 septembre 1986 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'ENSEIGNEMENT EN FRANCE DE LA CHIROPRACTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'ENSEIGNEMENT EN FRANCE DE LA CHIROPRACTIC domicilié(e) 44, rue DUHESME, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. MARTIN Michel Directeur de l'Institut Français de Chiropractic - France.

La marque IFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFC est expirée depuis le 15 septembre 1996.


ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'ENSEIGNEMENT EN FRANCE DE LA CHIROPRACTIC (Association Loi 1901) - 44, rue DUHESME, 75018 PARIS. - France


Mr. MARTIN Michel Directeur de l'Institut Français de Chiropractic - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Produits et appareils médicaux, éditions et institutions d'enseignement.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.