AQUITEL

ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE (A.F.E.M.P.) (loi 1901)

Présentation de la marque AQUITEL

Déposée le 11 mars 1985 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE domicilié(e) centre la House, Canejan, 33610 CESTAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves POTIN. - France.

La marque AQUITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUITEL est expirée depuis le 11 mars 1995.

POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE a également déposé les autres marques suivantes : ASSITEL , LOG-ON AXESS , AFEMP , ORITEL , TIC-TEL , SCARTEL (3.4.5.6) , ATEL , SECURIT'OEIL , SCARTEX , LOG-ON TRAFIC