AFEMP
Présentation de la marque AFEMP
Déposée le 11 mars 1985 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFEMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AFEMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFEMP est expirée depuis le 11 mars 1995.
POUR LA FORMATION ET L'EMPLOI EN MILIEU PROTEGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25