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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Formation Des Motards
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AFDM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFDM
Association pour la Formation Des Motards, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4084357
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
AFDM de pour la Formation Des Motards

Présentation de la marque AFDM

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par l'association loi 1901 pour la Formation Des Motards auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Formation Des Motards domicilié(e) 35 rue des Messiers - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 959 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Formation Des Motards, M. Frédéric Jeorge domicilié(e) 35 rue des Messiers - 93100 - Montreuil - France.

La marque AFDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFDM est expirée depuis le 15 avril 2024.


Association pour la Formation Des Motards, Association Loi 1901 - 35 rue des Messiers - 93100 - Montreuil - France - SIREN 408959419


Association pour la Formation Des Motards, M. Frédéric Jeorge - 35 rue des Messiers - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Véhicules ; cycles ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Recherches scientifiques et techniques.