Association Pour la Formation des Echanges Economiques et Culturels Franco-Chinois (APEEC) Monsieur Gaston CHARTON
Numéro de dépôt :
3376564
Date de dépôt :
17/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2015
Présentation de la marque pierre attelée
Déposée le 17 août 2005 par l'association loi 1901 Pour la Formation des Echanges Economiques et Culturels Franco-Chinois (APEEC et monsieur Gaston CHARTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « pierre attelée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Les déposants sont l'association loi 1901 Pour la Formation des Echanges Economiques et Culturels Franco-Chinois (APEEC domicilié(e) 8, Allée des Chênes Verts,44250 SAINT BREVIN - 44250 - France et monsieur Gaston CHARTON domicilié(e) 8, Allée des Chênes Verts,44250 SAINT BREVIN - 44250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc TAMNGA Avocat à la Cour domicilié(e) 134, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque pierre attelée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Pour la Formation des Echanges Economiques et Culturels Franco-Chinois (APEEC) - 8, Allée des Chênes Verts,44250 SAINT BREVIN - 44250 - France
Monsieur Gaston CHARTON - 8, Allée des Chênes Verts,44250 SAINT BREVIN - 44250 - France
Monsieur Luc TAMNGA Avocat à la Cour - 134, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Education ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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