ASSOCIATION POUR LA FORMATION AERONAUTIQUE, Association déclarée
Numéro de dépôt :
3449531
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2026
Présentation de la marque AFAERO
Déposée le 7 septembre 2006 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION AERONAUTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AFAERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA FORMATION AERONAUTIQUE domicilié(e) 12 RUE d'Antony - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 191 190 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Formation Aéronautique, M. ROHMAN Nicolas domicilié(e) 12 RUE d'Antony - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France.
La marque AFAERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFAERO arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.
ASSOCIATION POUR LA FORMATION AERONAUTIQUE, Association déclarée - 12 RUE d'Antony - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France - SIREN 809191190
Association pour la Formation Aéronautique, M. ROHMAN Nicolas - 12 RUE d'Antony - 91370 - VERRIERES-LE-BUISSON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Inscription le 11 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642648 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624828 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-07-28
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;Transport ;Formation.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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