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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION A LA COMMUNICATION ET AU MANAGEMENT MEDICAL (A.F.C.M.M.) association no 86/204
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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMUNICATION ET MANAGEMENT MEDICAL (I.S.C.M.M.)
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMUNICATION ET MANAGEMENT MEDICAL (I.S.C.M.M.)
ASSOCIATION POUR LA FORMATION A LA COMMUNICATION ET AU MANAGEMENT MEDICAL (A.F.C.M.M.) association no 86/204

Numéro de dépôt :
1368944
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2016
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMUNICATION ET MANAGEMENT MEDICAL (I.S.C.M.M.) de POUR LA FORMATION A LA COMMUNICATION ET AU MANAGEMENT MEDICAL (A.F.C.M.M.) association no 86/204

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DE COMMUNICATION ET MANAGEMENT MEDICAL (I.S.C.M.M.)

Déposée le 29 août 1986 par l'association loi 1901 POUR LA FORMATION A LA COMMUNICATION ET AU MANAGEMENT MEDICAL (A.F.C.M.M.) association no 86/204 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DE COMMUNICATION ET MANAGEMENT MEDICAL (I.S.C.M.M.) »

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA FORMATION A LA COMMUNICATION ET AU MANAGEMENT MEDICAL (A.F.C.M.M.) association no 86/204 domicilié(e) 11, rue Brunel,75017 PARIS (dossier no 2317240) - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2317240) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DE COMMUNICATION ET MANAGEMENT MEDICAL (I.S.C.M.M.) est expirée depuis le 29 août 2016.


ASSOCIATION POUR LA FORMATION A LA COMMUNICATION ET AU MANAGEMENT MEDICAL (A.F.C.M.M.) association no 86/204 - 11, rue Brunel,75017 PARIS (dossier no 2317240) - 75017 - France


APPLIMA SA - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2317240) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317240 - Publication au BOPI 2006-06-16

Renouvellement sans limitation n°2072011 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Formation destinée aux médecins hospitalo-universitair et hospitaliers.