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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION
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DROP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROP
ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION

Numéro de dépôt :
1209233
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque DROP

Déposée le 13 juillet 1982 par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION domicilié(e) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 55 Rue de la Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2007026) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2007026) - France.

La marque DROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROP est expirée depuis le 13 juillet 2002.

POUR LA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DROPNYL , DROPNYL


ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901, 55 Rue de la Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2007026) - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2007026) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1992 n°2007026 - Publication au BOPI 1992-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151504 - Publication au BOPI 1992-11-12

Inscription le 28 septembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°68077 - Publication au BOPI 1992-09-28

Des tissus, couvertures de lit et de table, articles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.