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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DES VALEURS DU DISTRICT 1670 « ADIVAL 1670 »
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ADIVAL 1670
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADIVAL 1670
ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DES VALEURS DU DISTRICT 1670 « ADIVAL 1670 » (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3194709
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012
ADIVAL 1670 de POUR LA DIFFUSION DES VALEURS DU DISTRICT 1670 « ADIVAL 1670 »

Présentation de la marque ADIVAL 1670

Déposée le 19 novembre 2002 par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DES VALEURS DU DISTRICT 1670 « ADIVAL 1670 » auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADIVAL 1670 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DES VALEURS DU DISTRICT 1670 « ADIVAL 1670 » domicilié(e) A.R.B.S., Z.I La Pilaterie, rue du Houblon,59700 MARCQ-EN-BAROEUL - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ADIVAL 1670 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIVAL 1670 est expirée depuis le 19 novembre 2012.


ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DES VALEURS DU DISTRICT 1670 « ADIVAL 1670 » (Association régie par la loi de 1901) - A.R.B.S., Z.I La Pilaterie, rue du Houblon,59700 MARCQ-EN-BAROEUL - 59700 - France


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Collecte de bienfaisance. Education ; formation ; organisation et conduite de conférence ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.