Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALOUETTE FM
Numéro de dépôt :
1309933
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
10/05/1995
Présentation de la marque ALOUETTE FM
Déposée le 10 mai 1985 par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE AU PAYS DES ALOUETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ALOUETTE FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALOUETTE FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309933.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALOUETTE FM est expirée depuis le 10 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43