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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE AU PAYS DES ALOUETTES
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ALOUETTE FM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALOUETTE FM
ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE AU PAYS DES ALOUETTES

Numéro de dépôt :
1309933
Date de dépôt :
10/05/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
10/05/1995
ALOUETTE FM de POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE AU PAYS DES ALOUETTES

Présentation de la marque ALOUETTE FM

Déposée le 10 mai 1985 par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE AU PAYS DES ALOUETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ALOUETTE FM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE AU PAYS DES ALOUETTES domicilié(e) 5, rue des Pierres Fortes, 85500 LES HERBIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUET. - France.

La marque ALOUETTE FM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALOUETTE FM est expirée depuis le 10 mai 1995.


ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DE LA CULTURE POPULAIRE AU PAYS DES ALOUETTES - 5, rue des Pierres Fortes, 85500 LES HERBIERS. - France


SUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

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