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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DE L'ART LYRIQUE ET DE LA POLYPHONIE
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LE QUINTET DE L'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUINTET DE L'ART
ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DE L'ART LYRIQUE ET DE LA POLYPHONIE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1598414
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
27/04/2000

Présentation de la marque LE QUINTET DE L'ART

Déposée le 27 avril 1990 par l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DE L'ART LYRIQUE ET DE LA POLYPHONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE QUINTET DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA DIFFUSION DE L'ART LYRIQUE ET DE LA POLYPHONIE domicilié(e) Villa le Colibri, 4 bis, rue Notre Dame d'Espérance, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Frédéric VARENNE - France.

La marque LE QUINTET DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUINTET DE L'ART est expirée depuis le 27 avril 2000.


ASSOCIATION POUR LA DIFFUSION DE L'ART LYRIQUE ET DE LA POLYPHONIE (Association loi 1901) - Villa le Colibri, 4 bis, rue Notre Dame d'Espérance, 34000 MONTPELLIER - France


Mr Frédéric VARENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180012 - Publication au BOPI 1995-01-09

Inscription le 7 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178356 - Publication au BOPI 1994-11-07

Divertissements, spectacles, radiophoniques ou télévision, enregistrements radiophoniques, phonographiques, cinéma et vidéo