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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la défense et la promotion des races locales en pays catalan
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carn de bosc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

carn de bosc
association pour la défense et la promotion des races locales en pays catalan, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4278709
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/06/2026
carn de bosc de pour la défense et la promotion des races locales en pays catalan

Présentation de la marque carn de bosc

Déposée le 9 juin 2016 par l'association loi 1901 pour la défense et la promotion des races locales en pays catalan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « carn de bosc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la défense et la promotion des races locales en pays catalan domicilié(e) mas d'en pacareu, chemin de la massane - 66700 - ARGELES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association pour la defense et la promotion des races locales, M. dos santos hamilton domicilié(e) mas d'en pacareu, chemin de la massane - 66700 - ARGELES SUR MER - France.

La marque carn de bosc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carn de bosc arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.


association pour la défense et la promotion des races locales en pays catalan, association loi 1901 - mas d'en pacareu, chemin de la massane - 66700 - ARGELES SUR MER - France


association pour la defense et la promotion des races locales, M. dos santos hamilton - mas d'en pacareu, chemin de la massane - 66700 - ARGELES SUR MER - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; services de toilettage d'animaux.