Association pour la Défense et la Promotion de l'oeuvre de Marc Chagall dite COMITE MARC CHAGALL, association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3309443
Date de dépôt :
23/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2024
Présentation de la marque CHAGALL
Déposée le 23 août 2004 par l'association loi 1901 pour la Défense et la Promotion de l'oeuvre de Marc Chagall dite COMITE MARC CHAGALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAGALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la Défense et la Promotion de l'oeuvre de Marc Chagall dite COMITE MARC CHAGALL domicilié(e) 35 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque CHAGALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAGALL est expirée depuis le 23 août 2024.
Association pour la Défense et la Promotion de l'oeuvre de Marc Chagall dite COMITE MARC CHAGALL, association loi de 1901 - 35 Quai de l'Horloge - 75001 - PARIS - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2560779 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, nouilles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces à salade ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, glaces alimentaires, crèmes glacées, biscuiterie, bonbons, infusions non médicinales. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques à savoir : boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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