Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Printemps des Orgues
Association pour la Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues du Maine-et-Loire (CSPO)

Numéro de dépôt :
4403486
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
Le Printemps des Orgues de pour la Connaissance

Présentation de la marque Le Printemps des Orgues

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par l'association loi 1901 pour la Connaissance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Printemps des Orgues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Connaissance domicilié(e) 36 rue Barra - 49045 - ANGERS CX01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association CSPO M&L, Monsieur Bruno MAUREL domicilié(e) avenue Jean Lurçat - 49240 - AVRILLE - France.

La marque Le Printemps des Orgues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Printemps des Orgues arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.


Association pour la Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues du Maine-et-Loire (CSPO) - 36 rue Barra - 49045 - ANGERS CX01 - France


Association CSPO M&L, Monsieur Bruno MAUREL - avenue Jean Lurçat - 49240 - AVRILLE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Supports d'enregistrement numériques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation de festivals à des fins de divertissement; Organisation de festivals; Organisation de festivals à des fins culturelles; Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.