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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie
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colibri
Marque enregistrée - Marque en vigueur

colibri
Association pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4122255
Date de dépôt :
01/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2024
colibri de pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie

Présentation de la marque colibri

Déposée le 1 octobre 2014 par l'association loi 1901 pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « colibri » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie domicilié(e) 19 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 103 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie, M. Hess David domicilié(e) 19 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque colibri a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122255.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque colibri arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.


Association pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie, Association loi 1901 - 19 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 502103153


Association pour la Complémentarité des Connaissances et des Pratiques de la Pneumologie, M. Hess David - 19 avenue Marcelin Berthelot - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682376 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques.