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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FUEL DOMESTIQUE
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ASFUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASFUEL
ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FUEL DOMESTIQUE (ASFUEL) (Association déclarée régie par la Loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1300118
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/1995
ASFUEL de POUR L\'UTILISATION PERFORMANTE DU FUEL DOMESTIQUE

Présentation de la marque ASFUEL

Déposée le 22 février 1985 par l'association loi 1901 POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FUEL DOMESTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASFUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FUEL DOMESTIQUE domicilié(e) 4, Avenue Hoche, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ASFUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASFUEL est expirée depuis le 22 février 1995.


ASSOCIATION POUR L'UTILISATION PERFORMANTE DU FUEL DOMESTIQUE (ASFUEL) (Association déclarée régie par la Loi du 1er Juillet 1901) - 4, Avenue Hoche, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Fuel. Installations de chauffage.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.