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Marques déposées par l'association loi 1901 pour l'Organisation du Mondial des Arts Sucrés
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Le Mondial des Arts Sucrés “ Double mixte de la pâtisserie ”
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Mondial des Arts Sucrés “ Double mixte de la pâtisserie ”
Association pour l'Organisation du Mondial des Arts Sucrés, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3494528
Date de dépôt :
11/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2027
Le Mondial des Arts Sucrés “ Double mixte de la pâtisserie ” de pour l\'Organisation du Mondial des Arts Sucrés

Présentation de la marque Le Mondial des Arts Sucrés “ Double mixte de la pâtisserie ”

Déposée le 11 avril 2007 par l'association loi 1901 pour l'Organisation du Mondial des Arts Sucrés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mondial des Arts Sucrés “ Double mixte de la pâtisserie ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 pour l'Organisation du Mondial des Arts Sucrés domicilié(e) Rue Panhard-Levassor - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Mondial des Arts Sucrés “ Double mixte de la pâtisserie ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Mondial des Arts Sucrés “ Double mixte de la pâtisserie ” arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.


Association pour l'Organisation du Mondial des Arts Sucrés, Association régie par la loi de 1901 - Rue Panhard-Levassor - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Renouvellement sans limitation le 7 février 2017 n°2639863 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-07

Pâtisserie ; confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.

Divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation de salons ou d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement).