Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARISK NANTES-FRANCE
Association pour l'organisation de Colloques sur la Sûreté Maritime (ACSM), Association Déclarée

Numéro de dépôt :
3773526
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2020
MARISK NANTES-FRANCE de pour l\'organisation de Colloques sur la Sûreté Maritime (ACSM

Présentation de la marque MARISK NANTES-FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par l'association loi 1901 pour l'organisation de Colloques sur la Sûreté Maritime (ACSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARISK NANTES-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 pour l'organisation de Colloques sur la Sûreté Maritime (ACSM domicilié(e) 18, Quai Ernest Renaud - BP 18609 44 186 NANTES Cédex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 715 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Juridique PI CABINET VIDON domicilié(e) 16 B rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque MARISK NANTES-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARISK NANTES-FRANCE est expirée depuis le 12 octobre 2020.


Association pour l'organisation de Colloques sur la Sûreté Maritime (ACSM), Association Déclarée - 18, Quai Ernest Renaud - BP 18609 44 186 NANTES Cédex 4 - France - SIREN 497715433


Marques et Juridique PI CABINET VIDON - 16 B rue de Jouanet BP 90333 35703 RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures, prospectus ; publications ; journaux ; revues [périodiques] ; livres et manuels, l'ensemble étant relatif aux activités maritimes et portuaires et plus particulièrement à la sécurité de ces activités maritimes et portuaires. ;

Entreposage de bateaux ; location d'anneaux, de places de stationnement pour bateaux, de pontons flottants et catways ; location de hangars, services de bateaux de plaisance, services de navigation et de yachting ; services de location de bateaux ; services d'organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). ; Services de distribution d'eau et d'électricité et d'énergie ; stations d'avitaillement en carburant. ; Services de grutage. ; Services de transport de voyageurs et de marchandises ; informations et conseils en matière de transports maritimes, de navigation, de trafic maritime et fluvial, et plus particulièrement sur la sécurité liée à ces activités. ; Assistance en cas de panne de véhicules et de bateaux (remorquage maritime et fluvial) ; services de renflouage de navires, services de sauvetage, services de pilotage de bateaux ; services de courtage et de transport maritime et fluvial ; services de distribution du courrier. ; Services de transport par tous les moyens de transport, services d'expédition, services d'emmagasinage, services de fret, services de courtage en transport et en expédition, affrètement et prêt de moyens de transport, stockage et distribution de marchandises, services de chargement et de déchargement de marchandises et de colis, consignation de navires, location d'entrepôts et de surfaces d'emmagasinage, location de places de stationnement à sec ou à flots pour bateaux. ;

Organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours sur les activités maritimes et portuaires et plus particulièrement sur la sécurité de ces activités maritimes et portuaires ; ; Services d'édition et de publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels, services de photographie (reportages), l'ensemble étant relatif aux activités maritimes et portuaires et plus particulièrement à la sécurité de ces activités maritimes et portuaires ; ; Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives, de régates, de fêtes nautiques ; organisation de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.