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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR L'INSTITUT DECOURTRAY (APID
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INSTITUT ALBERT DECOURTRAY IAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT ALBERT DECOURTRAY IAD
ASSOCIATION POUR L'INSTITUT DECOURTRAY (APID), Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3697390
Date de dépôt :
09/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2019
INSTITUT ALBERT DECOURTRAY IAD de POUR L\'INSTITUT DECOURTRAY (APID

Présentation de la marque INSTITUT ALBERT DECOURTRAY IAD

Déposée le 9 décembre 2009 par l'association loi 1901 POUR L'INSTITUT DECOURTRAY (APID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT ALBERT DECOURTRAY IAD »

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'INSTITUT DECOURTRAY (APID domicilié(e) 1 bis rue Rigault - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT ALBERT DECOURTRAY IAD est expirée depuis le 9 décembre 2019.


ASSOCIATION POUR L'INSTITUT DECOURTRAY (APID), Association loi de 1901 - 1 bis rue Rigault - 92000 - NANTERRE - France


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Papier, carton, produits de l'imprimerie, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Services d'éducation, d'enseignement, de formation pratique (démonstration), de divertissement et d'activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; épreuves pédagogiques ; publication de livres ; publications de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaire.