Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETA
Société Anonyme pour l'Exploitation des Procédés Beugin

Numéro de dépôt :
947094
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ZETA

Déposée le 20 février 1976 par la Société Anonyme (SA) pour l'Exploitation des Procédés Beugin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) pour l'Exploitation des Procédés Beugin domicilié(e) (soc. an.), La Comte (Pas-de-Calais). - France.

La marque ZETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ZETA est expirée depuis le 20 février 1986.

pour l'Exploitation des Procédés Beugin a également déposé les autres marques suivantes : PYROPLAST , SANILUX


Société Anonyme pour l'Exploitation des Procédés Beugin - (soc. an.), La Comte (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés et taillés.