Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.F.P. PALETTE FRANCE PLASTIQUE
ASSOCIATION POUR L'ETUDE DE NOUVELLES PALETTES DE MANUTENTION NON REPARABLES (A.N.P.M.) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1239721
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1993

Présentation de la marque P.F.P. PALETTE FRANCE PLASTIQUE

Déposée le 29 juin 1983 par l'association loi 1901 POUR L'ETUDE DE NOUVELLES PALETTES DE MANUTENTION NON REPARABLES (A.N.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.F.P. PALETTE FRANCE PLASTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'ETUDE DE NOUVELLES PALETTES DE MANUTENTION NON REPARABLES (A.N.P.M domicilié(e) 9, rue Philibert-Lucot, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque P.F.P. PALETTE FRANCE PLASTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.F.P. PALETTE FRANCE PLASTIQUE est expirée depuis le 29 juin 1993.

POUR L'ETUDE DE NOUVELLES PALETTES DE MANUTENTION NON REPARABLES (A.N.P.M a également déposé les autres marques suivantes : PFP PALETTE FRANCE PLASTIQUE


ASSOCIATION POUR L'ETUDE DE NOUVELLES PALETTES DE MANUTENTION NON REPARABLES (A.N.P.M.) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 9, rue Philibert-Lucot, 75013 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Palette en plastique destinée à la manutention.