Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE
ASSOCIATION POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE, Service de Psychologie et de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent

Numéro de dépôt :
4282668
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE de POUR L\'ENSEIGNEMENT DE LA GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE

Présentation de la marque GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE

Déposée le 24 juin 2016 par l'association loi 1901 POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE domicilié(e) Centre Hospitalier Sainte-Anne, 1 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENESTAN FLORI-GANTOIS domicilié(e) 25, Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHOTHERAPIE PSYCHANALYTIQUE


ASSOCIATION POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GRAPHOTHERAPIE CLINIQUE, Service de Psychologie et de Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent - Centre Hospitalier Sainte-Anne, 1 rue Cabanis - 75014 - PARIS - France


SCP BENESTAN FLORI-GANTOIS - 25, Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 22 août 2019 - Rejet total n°766882 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

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