ASSOCIATION POUR L'EMPLOI, L'INSERTION ET LA FORMATION DU CLOS MASURE DE BOLLEVILLE association loi 1901
Numéro de dépôt :
3278349
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2014
Présentation de la marque TRACE VIKING BOLLEVILLE
Déposée le 27 février 2004 par l'association loi 1901 POUR L'EMPLOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACE VIKING BOLLEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'EMPLOI domicilié(e) Le Clos Masure, Hameau de Guillerville,76210 BOLLEVILLE - 76210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 867 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel VAURIN ASSOCIATION POUR L'EMPLOI, L'INSERTION ET LA FORMATION DU CLOS MASURE DE BOLLEVILLE domicilié(e) LE CLOS MASURE, HAMEAU DE GUILLERVILLE - France.
La marque TRACE VIKING BOLLEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE VIKING BOLLEVILLE est expirée depuis le 27 février 2014.
ASSOCIATION POUR L'EMPLOI, L'INSERTION ET LA FORMATION DU CLOS MASURE DE BOLLEVILLE association loi 1901 - Le Clos Masure, Hameau de Guillerville,76210 BOLLEVILLE - 76210 - France - SIREN 413867524
Monsieur Michel VAURIN ASSOCIATION POUR L'EMPLOI, L'INSERTION ET LA FORMATION DU CLOS MASURE DE BOLLEVILLE - LE CLOS MASURE, HAMEAU DE GUILLERVILLE - France
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°407521 - Publication au BOPI 2005-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instrument d'écriture ; objet d'art gravés ou lithographiés ; tableaux ; (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Vêtement, chaussures, chapellerie. Vêtements historiques ; chaussures historiques, chapellerie historiques ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; tuniques ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; Education ; formation ; divertissement ; initiation à l'archéologie ; formation à des techniques d'artisanat historiques (forge, construction de maisons, cuisine, tissage, poterie) ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéographiques et numériques. Location de décors de spectacle. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Productions, organisations et représentations de spectacles (reconstitutions historiques). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TRACE VIKING BOLLEVILLE"