Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APEC
ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DES CADRES, INGENIEURS ET TECHNICIENS

Numéro de dépôt :
3102065
Date de dépôt :
23/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2011

Présentation de la marque APEC

Déposée le 23 mai 2001 par l'association loi 1901 POUR L'EMPLOI DES CADRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'EMPLOI DES CADRES domicilié(e) (Association loi 1901), 51, boulevard Brune, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque APEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEC est expirée depuis le 23 mai 2011.

POUR L'EMPLOI DES CADRES a également déposé les autres marques suivantes : APECITA GUIDE POUR TROUVER UN EMPLOI , ON N'A PAS TROUVE MIEUX POUR TROUVER MIEUX , CHAQUE MOIS, JE TRAVAILLE POUR MOI , Elles débutent avec elles , Cadres&Co , Apec, prenez rendez-vous avec l'avenir , APECNEXT , HUMAN KEYS , APECITA CHOISIR SA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE EN AGRICULTURE ET AGRO-ALIMENTAIRE , APECITA SITUATION DE L'EMPLOI EN AGRICULTURE


ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DES CADRES, INGENIEURS ET TECHNICIENS - (Association loi 1901), 51, boulevard Brune, 75014 PARIS - France


NOVAMARK - France


Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, affiches, calendriers, formulaires, manuels, prospectus, publications. Bureaux de placement, consultations pour les questions de personnel, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, étude de marché, sondage d'opinion, recrutement de personnel, information statistique, consultation en organisation et direction des affaires. Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet, transmissions d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmission d'informations par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes. Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), publication de livres, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes. Consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires orientation professionnelle, sélection du personnel par procédés psychotechniques, élaboration (conception de logiciels, imprimerie, services d'un psychologue.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.