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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR L'EMPLOI DES CADRES INGENIEURS et TECHNICIENS DE L'AGRICULTURE A.P.E.C.I.T.A
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APECITA ORIENTATION ET DEBOUCHES DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APECITA ORIENTATION ET DEBOUCHES DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE
ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DES CADRES INGENIEURS et TECHNICIENS DE L'AGRICULTURE A.P.E.C.I.T.A. - association Loi 1901

Numéro de dépôt :
92404940
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque APECITA ORIENTATION ET DEBOUCHES DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

Déposée le 10 février 1992 par l'association loi 1901 POUR L'EMPLOI DES CADRES INGENIEURS et TECHNICIENS DE L'AGRICULTURE A.P.E.C.I.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APECITA ORIENTATION ET DEBOUCHES DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'EMPLOI DES CADRES INGENIEURS et TECHNICIENS DE L'AGRICULTURE A.P.E.C.I.T.A domicilié(e) 1, rue du Cardinal Mercier, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.E.C.I.T.A. - France.

La marque APECITA ORIENTATION ET DEBOUCHES DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APECITA ORIENTATION ET DEBOUCHES DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE est expirée depuis le 10 février 2002.

POUR L'EMPLOI DES CADRES INGENIEURS et TECHNICIENS DE L'AGRICULTURE A.P.E.C.I.T.A a également déposé les autres marques suivantes : COURRIER CADRES , N COURRIER CADRES


ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DES CADRES INGENIEURS et TECHNICIENS DE L'AGRICULTURE A.P.E.C.I.T.A. - association Loi 1901 - 1, rue du Cardinal Mercier, 75009 PARIS - France


A.P.E.C.I.T.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Livre, revue, papier, carton et produits en ces matières Produits de l'imprimerie.Edition de livres et revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.