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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUR L'ANIMATION ET LA CULTURE EN AQUITAINE dite APACA
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LA LITOTE APACA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LITOTE APACA
ASSOCIATION POUR L'ANIMATION ET LA CULTURE EN AQUITAINE dite APACA (SARL)

Numéro de dépôt :
1338435
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1996
LA LITOTE APACA de POUR L\'ANIMATION ET LA CULTURE EN AQUITAINE dite APACA

Présentation de la marque LA LITOTE APACA

Déposée le 14 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUR L'ANIMATION ET LA CULTURE EN AQUITAINE dite APACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LITOTE APACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POUR L'ANIMATION ET LA CULTURE EN AQUITAINE dite APACA domicilié(e) 30, rue Léopold Faye, 47200 MARMANDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denise JOUY Avocat. - France.

La marque LA LITOTE APACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338435.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LITOTE APACA est expirée depuis le 14 janvier 1996.


ASSOCIATION POUR L'ANIMATION ET LA CULTURE EN AQUITAINE dite APACA (SARL) - 30, rue Léopold Faye, 47200 MARMANDE. - France


Denise JOUY Avocat. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Produits de l'imprimerie et matériel d'instruction ou d'enseignement, tous services relatifs à l'enseignement, éducation et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.