Association pour l'Aménagement du Larzac, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4074010
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2024
Présentation de la marque La Jasse Maison du Larzac
Déposée le 3 mars 2014 par l'association loi 1901 pour l'Aménagement du Larzac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La Jasse Maison du Larzac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 pour l'Aménagement du Larzac domicilié(e) Chez Mme Vincent, Saint Martin du Larzac - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 871 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour l'Aménagement du Larzac, Mme Vincent Michèle domicilié(e) Chez Mme Vincent, Saint Martin du Larzac - 12100 - MILLAU - France.
La marque La Jasse Maison du Larzac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Jasse Maison du Larzac est expirée depuis le 3 mars 2024.
Association pour l'Aménagement du Larzac, association loi 1901 - Chez Mme Vincent, Saint Martin du Larzac - 12100 - MILLAU - France - SIREN 324871573
Association pour l'Aménagement du Larzac, Mme Vincent Michèle - Chez Mme Vincent, Saint Martin du Larzac - 12100 - MILLAU - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plants ; agrumes frais ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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