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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR L'AMENAGEMENT DU LARZAC – APAL
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La JASSE du LARZAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La JASSE du LARZAC
ASSOCIATION POUR L'AMENAGEMENT DU LARZAC – APAL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3533170
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2027
La JASSE du LARZAC de POUR L\'AMENAGEMENT DU LARZAC – APAL

Présentation de la marque La JASSE du LARZAC

Déposée le 22 octobre 2007 par l'association loi 1901 POUR L'AMENAGEMENT DU LARZAC – APAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La JASSE du LARZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR L'AMENAGEMENT DU LARZAC – APAL domicilié(e) SAINT MARTIN DU LARZAC - 12100 - MILLAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR L'AMENAGEMENT DU LARZAC, Mme VINCENT Michèle domicilié(e) SAINT MARTIN DU LARZAC - 12100 - MILLAU - France.

La marque La JASSE du LARZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La JASSE du LARZAC arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.


ASSOCIATION POUR L'AMENAGEMENT DU LARZAC – APAL, ASSOCIATION LOI 1901 - SAINT MARTIN DU LARZAC - 12100 - MILLAU - France


ASSOCIATION POUR L'AMENAGEMENT DU LARZAC, Mme VINCENT Michèle - SAINT MARTIN DU LARZAC - 12100 - MILLAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659242 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-09-14

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.