Déposée le 9 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) POUR CECILEde droit belge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMAGES 4 SPORT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUR CECILEde droit belge domicilié(e) Rue de l'Abreuvoir, 20,1170 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque IMAGES 4 SPORT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POUR CECILE (Société Anonyme de droit belge) - Rue de l'Abreuvoir, 20,1170 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Produits de l'imprimerie, imprimés ; livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; photographies, affiches ; prospectus ; photogravures ; articles de papeterie ; clichés. Services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet). Services de reporters ; reportages photographiques ; services de loisirs ; publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de catalogues, de guides et de manuels ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production et location de films, production et location de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; chronométrage des manifestations sportives ; exploitation d'installations sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; rédaction de scénarios ; services de traduction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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