Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOM'S
POUPPEVILLE Yves - ZAE B.P. 40

Numéro de dépôt :
1266266
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/02/1994

Présentation de la marque MOM'S

Déposée le 28 février 1984 par POUPPEVILLE Yves - ZAE B.P. 40 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MOM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POUPPEVILLE Yves - ZAE B.P. 40 domicilié(e) 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS. - France.

La marque MOM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOM'S est expirée depuis le 28 février 1994.


POUPPEVILLE Yves - ZAE B.P. 40 - 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Produits pharmaceutiques, vérérinaires ethygièniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matière pour plomber les dents;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.