Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CHANTEPIE
Numéro de dépôt :
1574228
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
29/01/2000
Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTEPIE
Déposée le 29 janvier 1990 par POUPINEAU Yolande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE CHANTEPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CHANTEPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHANTEPIE est expirée depuis le 29 janvier 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29