Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIOLET
POUPAUD S.A.
SARL TONNERRE

Numéro de dépôt :
99783695
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque PIOLET

Déposée le 30 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) POUPAUD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PIOLET »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) POUPAUD domicilié(e) Z.I., rue du Chêne Vert, 49180, St BARTHÉLÉMY D'ANJOU - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNERRE domicilié(e) 152, rue Montmartre, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BENAIN SARL TONNERRE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

POUPAUD a également déposé les autres marques suivantes : Maîtres de l'an 2000 collection créations d'Artistes


POUPAUD S.A. - Z.I., rue du Chêne Vert, 49180, St BARTHÉLÉMY D'ANJOU - France

SARL TONNERRE - 152, rue Montmartre, 75002 PARIS - France


Pierre BENAIN SARL TONNERRE - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330398 - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 2001-09-04

Joaillerie et bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; ceintures, sacs, portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.