Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maîtres de l'an 2000 collection créations d'Artistes
POUPAUD S.A.

Numéro de dépôt :
99769584
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque Maîtres de l'an 2000 collection créations d'Artistes

Déposée le 14 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) POUPAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maîtres de l'an 2000 collection créations d'Artistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUPAUD domicilié(e) Rue du Chêne Vert, B.P. 14, Z.I. Saint Barthelemy, 49180 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 857 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUPAUD S.A. - France.

La marque Maîtres de l'an 2000 collection créations d'Artistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maîtres de l'an 2000 collection créations d'Artistes est expirée depuis le 14 janvier 2009.

POUPAUD a également déposé les autres marques suivantes : PIOLET


POUPAUD S.A. - Rue du Chêne Vert, B.P. 14, Z.I. Saint Barthelemy, 49180 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU CEDEX - France - SIREN 344857651


POUPAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Papier, carton, produits de l'imprimerie Vêtements, Tous articles de bonneterie Tissus, Linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, Rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.