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Marques déposées par POUPARD Pascal
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ACP2R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACP2R
POUPARD Pascal

Numéro de dépôt :
3760927
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2020
ACP2R de POUPARD Pascal

Présentation de la marque ACP2R

Déposée le 18 août 2010 par POUPARD Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACP2R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est POUPARD Pascal domicilié(e) 12, rue du Pré Nattier - 27140 - GISORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ACP2R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACP2R est expirée depuis le 18 août 2020.


POUPARD Pascal - 12, rue du Pré Nattier - 27140 - GISORS - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Education, formation sur la prévention routière. Organisation de conférence, de colloques, de congrès. Informations en matière d'éducation routière. Organisation d'expositions à buts éducatifs. Services d'enseignement routier ; services d'éducation notamment routière et automobile.

Consultation en matière de sécurité.