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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POULSEN ROSER INTERNATIONAL
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PAILLETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAILLETTE
POULSEN ROSER INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95561352
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PAILLETTE

Déposée le 2 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POULSEN ROSER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILLETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POULSEN ROSER INTERNATIONAL domicilié(e) Broze, 81600 Gaillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 565 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AMALIEGADE No 42 Me. Patrice CARON, Avocat au Barreau de Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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POULSEN ROSER INTERNATIONAL S.A.R.L. - Broze, 81600 Gaillac - France - SIREN 398565911


CABINET AMALIEGADE No 42 Me. Patrice CARON, Avocat au Barreau de Paris - France


Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295089 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299287 - Publication au BOPI 2000-05-02

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, semences plantes et fleurs naturelles