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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Poulsen Roser ApS
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PALACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALACE
Poulsen Roser ApS, S.A.R.L. de droit danois

Numéro de dépôt :
92447827
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2012

Présentation de la marque PALACE

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Poulsen Roser ApS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Poulsen Roser ApS domicilié(e) Kratbjerg 332,3480 Fredensborg,Danemark (dossier no 2233572) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Patrice CARON domicilié(e) Cabinet Amaliegade No 42, 26 Boulevard Raspail,75007 Paris (dossier no 2233572) - 75007 - France.

La marque PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALACE est expirée depuis le 22 décembre 2012.

Poulsen Roser ApS a également déposé les autres marques suivantes : PATIO HIT ROSE NIRP


Poulsen Roser ApS, S.A.R.L. de droit danois - Kratbjerg 332,3480 Fredensborg,Danemark (dossier no 2233572) - Danemark


Me Patrice CARON - Cabinet Amaliegade No 42, 26 Boulevard Raspail,75007 Paris (dossier no 2233572) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233572 - Publication au BOPI 2002-12-17

Inscription le 1 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160441 - Publication au BOPI 1993-07-01

Inscription le 12 décembre 2002 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°361012 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 19 février 1996 - ACTION EN REVENDICATION DE PROPRIETE n°197743 - Publication au BOPI 1996-02-19

Inscription le 21 octobre 1999 - Action en revendication de propriété n°287082 - Publication au BOPI 1999-10-21

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

à savoir roses et rosiers et leur matériel de multiplication, tels que plants, in vitro, boutures, greffons et écussons