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Marques déposées par monsieur POULOUIN Armand
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L'emblème du F de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'emblème du F de France
M. POULOUIN Armand

Numéro de dépôt :
4086643
Date de dépôt :
25/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2024
L\'emblème du F de France de POULOUIN Armand

Présentation de la marque L'emblème du F de France

Déposée le 25 avril 2014 par monsieur POULOUIN Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'emblème du F de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque L'emblème du F de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'emblème du F de France est expirée depuis le 25 avril 2024.

POULOUIN Armand a également déposé les autres marques suivantes : Franchement Français , BEVET BREIZH & , Logo de France , Bevet Breizh , Nord , Bevet Breizh , Un drôle d'oiseau signalé en France , Je suis “ F ” de France , Être F de France , DEPUIS TOUJOURS


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Autocollants (article de papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, drapeaux ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.