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Marques déposées par POULOUIN Armand
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CIRCUIT a BILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCUIT a BILLES
POULOUIN Armand

Numéro de dépôt :
92402108
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque CIRCUIT a BILLES

Déposée le 16 janvier 1992 par POULOUIN Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CIRCUIT a BILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est POULOUIN Armand, domicilié(e) 6, Rue du Vau Chalet, 35830 BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POULOUIN Armand - France.

La marque CIRCUIT a BILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT a BILLES est expirée depuis le 16 janvier 2002.

POULOUIN Armand a également déposé les autres marques suivantes : BORA-BORA , 2 minutes chrono , L'emblème du F de France , Franchement Français , BEVET BREIZH & , Logo de France , Bevet Breizh , Nord , INTRAFORM , PARCOURS A BILLES


POULOUIN Armand - 6, Rue du Vau Chalet, 35830 BETTON - France


POULOUIN Armand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Jeux, notamment jeux de billes