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Marques déposées par monsieur POULOUIN Armand
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BEVET BREIZH &
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BEVET BREIZH &
M. POULOUIN Armand

Numéro de dépôt :
4348323
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2027
BEVET BREIZH & de POULOUIN Armand

Présentation de la marque BEVET BREIZH &

Déposée le 23 mars 2017 par monsieur POULOUIN Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BEVET BREIZH & » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POULOUIN Armand domicilié(e) 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France.

La marque BEVET BREIZH & a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEVET BREIZH & arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

POULOUIN Armand a également déposé les autres marques suivantes : L'emblème du F de France , Franchement Français , Logo de France , Bevet Breizh , Nord , Bevet Breizh , Un drôle d'oiseau signalé en France , Je suis “ F ” de France , Être F de France , DEPUIS TOUJOURS


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


M. POULOUIN Armand - 58 AVENUE DE BEAUSOLEIL - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; autocollants ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; mugs ; tasses ; bols ; vaisselle ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques, linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux non en papier.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; t-shirts ; sous-vêtements.