Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUVENIR D'EN FRANCE
POULLAIN Bernard

Numéro de dépôt :
92412192
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque SOUVENIR D'EN FRANCE

Déposée le 26 mars 1992 par POULLAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUVENIR D'EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est POULLAIN Bernard, domicilié(e) Le Domaine, 78940 LA QUEUE LEZ YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque SOUVENIR D'EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVENIR D'EN FRANCE est expirée depuis le 26 mars 2002.

POULLAIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : HORT'ISOL , YVELISTAR , KANISSA , YVELITA


POULLAIN Bernard - Le Domaine, 78940 LA QUEUE LEZ YVELINES - France


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits horticoles, semences, plantes vivantes, fleurs naturelles F