Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORT'ISOL
POULLAIN Bernard, DOMAINE HORTICOLE POULLAIN, 78940 LA QUEUE LEZ YVELINES.

Numéro de dépôt :
1210971
Date de dépôt :
05/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1992

Présentation de la marque HORT'ISOL

Déposée le 5 août 1982 par POULLAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORT'ISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POULLAIN Bernard, DOMAINE HORTICOLE POULLAIN, 78940 LA QUEUE LEZ YVELINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque HORT'ISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORT'ISOL est expirée depuis le 5 août 1992.

POULLAIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : SOUVENIR D'EN FRANCE , YVELISTAR , KANISSA , YVELITA


POULLAIN Bernard, DOMAINE HORTICOLE POULLAIN, 78940 LA QUEUE LEZ YVELINES. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Matières en feuilles pour tamiser la lumière solaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.